Liste des annonces légales
960 résultats
Marché de travaux Rue de la Ravoire : avenant
Date de parution
Mise en oeuvre du mécénat : convention type
Date de parution
Foire d’Automne 2023 : prise en charge des déjeuners des intervenants et tarifs
Date de parution
Médiathèque : désherbage et vente des documents retirés des collections
Date de parution
Occupation des locaux de la Mairie/ancienne école d’Ésery : règlement et tarifs
Date de parution
Conventions types pour l’occupation de locaux de la Mairie/ancienne école d’Ésery par les associations de Reignier-Ésery et partenaires 2023/2026
Date de parution
- 2023delib098pj1-conventions-types-occupation-locaux-mairie-ancienne-ecole-esery-associations-partenaires (111,97 Ko, pdf)
- 2023delib098pj2-conventions-types-occupation-locaux-mairie-ancienne-ecole-esery-associations-partenaires (120,29 Ko, pdf)
- 2023delib098-conventions-types-occupation-locaux-mairie-ancienne-ecole-esery-associations-partenaires (526,98 Ko, pdf)
Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’Etat sur la mise en oeuvre du système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
Date de parution
Police pluri-communale : création de poste
Date de parution
Gestion en flux des logements sociaux : approbation de la convention à conclure avec les bailleurs sociaux
Date de parution
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Date de parution
Liste des délibérations du CCAS du 20 septembre 2023
Date de parution
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
Date de parution