Liste des annonces légales
942 résultats
Attribution du marché de fournitures de produits et matériels d’entretien et d’hygiène
Date de parution
Occupation temporaire du domaine public Fête foraine du 18 au 24 octobre 2023
Date de parution
Avenant à la régie générale de recettes de la Mairie de Reignier-Ésery (suppression des sous-régies)
Date de parution
Budget Chaleur : décision modificative n°1
Date de parution
Approbation de l’abrogation de la délibération portant vote du taux de reversement de 1% de la taxe d’aménagement perçue par les communes membres à la Communauté de Communes Arve & Salève
Date de parution
Marché de travaux du Complexe Intercommunal Sportif et Culturel : avenants lot 2
Date de parution
Marché de travaux Rue de la Ravoire : avenant
Date de parution
Mise en oeuvre du mécénat : convention type
Date de parution
Foire d’Automne 2023 : prise en charge des déjeuners des intervenants et tarifs
Date de parution
Médiathèque : désherbage et vente des documents retirés des collections
Date de parution
Occupation des locaux de la Mairie/ancienne école d’Ésery : règlement et tarifs
Date de parution
Conventions types pour l’occupation de locaux de la Mairie/ancienne école d’Ésery par les associations de Reignier-Ésery et partenaires 2023/2026
Date de parution
- 2023delib098pj1-conventions-types-occupation-locaux-mairie-ancienne-ecole-esery-associations-partenaires (111,97 Ko, pdf)
- 2023delib098pj2-conventions-types-occupation-locaux-mairie-ancienne-ecole-esery-associations-partenaires (120,29 Ko, pdf)
- 2023delib098-conventions-types-occupation-locaux-mairie-ancienne-ecole-esery-associations-partenaires (526,98 Ko, pdf)