Liste des annonces légales
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Assistance technique pour l’opération de travaux Complexe Intercommunal Sportif et Culturel : accord cadre
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Attribution du marché de fournitures papier
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Création de voies douces et sécurisation des déplacements aux abords du collège : Demande d’aide aux aménagement cyclables
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MAPA fourniture d’une solution d’information de gestion de ressources humaines : avenant
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Avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la chaufferie bois et son réseau de chaleur
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- 2023delib118pj4-annexe1-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (298,83 Ko, pdf)
- 2023delib118pj-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (300,18 Ko, pdf)
- 2023delib118-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (751,41 Ko, pdf)
- 2023delib118pj2-annexe2-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (184,44 Ko, pdf)
- 2023delib118pj3-annexe3-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (405,70 Ko, pdf)
Attribution de subvention communale à l’association AIPE
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Refacturation des dépenses liées à la Course du Duc 2023
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Travaux de rénovation et extension de l’école La Rose des Vents
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- 2023delib120pj3-travaux-renovation-extension-ecole-rose-vents (150,25 Ko, pdf)
- 2023delib120pj4-travaux-renovation-extension-ecole-rose-vents (147,57 Ko, pdf)
- 2023delib120-travaux-renovation-extension-ecole-rose-vents (841,20 Ko, pdf)
- 2023delib120pj1-travaux-renovation-extension-ecole-rose-vents (146,86 Ko, pdf)
- 2023delib120pj2-travaux-renovation-extension-ecole-rose-vents (149,80 Ko, pdf)
Tarification de la restauration scolaire en cas de grève pour l’année scolaire 2023/2024
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Avis sur le projet d’avenant au Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage de Haute-Savoie
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Acquisition foncière d’une partie des parcelles C957 et C955
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