Liste des annonces légales
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Réglementation occupation temporaire du domaine public par les food-truck
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Arrêté portant interdiction d’accès au Pont des Favules
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Convention pour travaux d’entretien du parcours accrobranche de la forêt communale de Reignier-Ésery
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Conclusion d’une convention d’occupation précaire
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Maîtrise d’oeuvre pour les libérations d’emprises dans le cadre du réaménagement de la Grande Rue
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MAPA Fourniture de produits et matériels d’entretien : avenant
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MAPA Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’opération d’extension de la Rue du Collège
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MAPA Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’opération d’aménagement intérieur du local d’activités médicales
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Fixation des tarifs du stage de sport Vacan’sport d’hiver 2024
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MAPA Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’opération d’extension et rénovation de l’école la Rose des Vents
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Marché de travaux du complexe intercommunal sportif et culturel
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- 2023delib119pj2-marche-travaux-cisc-avenants (198,00 Ko, pdf)
- 2023delib119pj3-marche-travaux-cisc-avenants (213,25 Ko, pdf)
- 2023delib119pj4-marche-travaux-cisc-avenants (202,77 Ko, pdf)
- 2023delib119-marche-travaux-cisc-avenants (818,60 Ko, pdf)
- 2023delib119pj1-marche-travaux-cisc-avenants (203,93 Ko, pdf)
Conformité RGPD – Reconduction du contrat DPO(Délégué à la Protection des Données) externalisé
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