Liste des annonces légales
985 résultats
Grande Rue acquisition terrains nécessaires à sa requalification (Cop les Arcades et le Bosson 1)
Date de parution
Rue des Greffions autorisation de conclure une convention d’autorisation de travaux avec les Consorts COMTE
Date de parution
Acquisition foncière parcelle B1218 Régularisation chemin de Servasse
Date de parution
Décision non-réalisation évaluation environnementale projet modification N°4 du PLU
Date de parution
Approbation principe d’extension du cimetière d’Esery
Date de parution
Porté à connaissance proposition d’ajout/report coupes à l’état d’assiettes 2026
Date de parution
Lutte contre les mégots dans l’espace public contractualisation avec l’éco-organisme Alcome
Date de parution
Occupation des locaux par les associations Convention-type d’occupation de la mairie d’Esery
Date de parution
- 2025DELIB107 Occupation locaux par associations convention-type occupation locaux mairie Esery (634,93 Ko, pdf)
- 2025DELIB107PJ2 Occupation locaux par associations convention-type occupation locaux mairie Esery (137,10 Ko, pdf)
- 2025DELIB107PJ Occupation locaux par associations convention-type occupation locaux mairie Esery (147,71 Ko, pdf)
Foire d’automne 2025 Prise en charge des déjeuners des intervenants et tarifs
Date de parution
Médiathèque désherbage et vente des documents retirés des collections
Date de parution
Modification tableau des effectifs mise à jour et création d’un poste à temps complet
Date de parution
Convention CDG74 pour renforts et accompagnements spécifiques
Date de parution