Liste des annonces légales
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MAPA Achat blocs de granit projet réaménagement Crêt Pelé
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Assistance juridique mise en copropriété CISC
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MAPA Marché démolitions préalables aménagement Grande Rue – avenant 1
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Maîtrise d’oeuvre opération Complexe intercommunal sportif et culturel
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- 2025DELIB072PJ3 Maitrise d'oeuvre CISC avenants-DE-1-1_1 (4) (209,27 Ko, pdf)
- 2025DELIB072 Maitrise d'oeuvre CISC avenants-DE-1-1_1 (1) (735,63 Ko, pdf)
- 2025DELIB072PJ1 Maitrise d'oeuvre CISC avenants-DE-1-1_1 (2) (222,87 Ko, pdf)
Attributions des subventions aux associations
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Règlement intérieur structure multi-accueil : modifications
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Liste délibérations CCAS du 22 juillet 2025
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Appel à projet FIPD 2025 : équipement de la police pluricommunale
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Application règlement intercommunal de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
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Réglementation temporaire du stationnement – Parking St Joseph
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