Liste des annonces légales
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Voies adjacentes au centre-ville : modification de l’AP/CP
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Aménagement des Rocailles : modification de l’AP/CP
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Local d’activités médicales : modification de l’AP/CP
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Salle des Cimes – Saison culturelle 2026/2027 : création d’une autorisation d’engagement
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Attribution de subvention au CCAS
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MJC attribution d’une subvention
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Travaux Complexe intercommunal sportif et culturel : avenants
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- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (12) (186,18 Ko, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (13) (177,78 Ko, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (14) (185,95 Ko, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (15) (188,41 Ko, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (16) (176,25 Ko, pdf)
- 2026DELIB080 Travaux CISC Avenants (1,47 Mo, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (9) (176,40 Ko, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (10) (190,18 Ko, pdf)
- 2026DELIB080PJ Travaux CISC Avenants (11) (192,64 Ko, pdf)
Équipements scéniques des Cimes : avenants
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- 2026DELIB081PJ2 Equipements scéniques des Cimes Avenants (88,07 Ko, pdf)
- 2026DELIB081PJ3 Equipements scéniques des Cimes Avenants (88,42 Ko, pdf)
- 2026DELIB081PJ4 Equipements scéniques des Cimes Avenants (85,61 Ko, pdf)
- 2026DELIB081 Equipements scéniques des Cimes Avenants (686,22 Ko, pdf)
- 2026DELIB081PJ1 Equipements scéniques des Cimes Avenants (86,65 Ko, pdf)
Avenant 11 au contrat de délégation de service public pour la chaufferie bois et son réseau de chaleur
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Adhésion au dispositif achats publics mutualisés du Syane
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Schéma cyclable intercommunal : délégation de compétence à Arve & Salève pour les aménagements Route de Marsinges et Route de Bellecombe
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Cession parcelle communale F2995 à la Bourse des Pauvres Écoliers
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