Liste des annonces légales
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Grande Rue acquisition terrains nécessaires à sa requalification (Cop les Arcades et le Bosson 1)
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Rue des Greffions autorisation de conclure une convention d’autorisation de travaux avec les Consorts COMTE
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Acquisition foncière parcelle B1218 Régularisation chemin de Servasse
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Décision non-réalisation évaluation environnementale projet modification N°4 du PLU
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Approbation principe d’extension du cimetière d’Esery
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Porté à connaissance proposition d’ajout/report coupes à l’état d’assiettes 2026
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Lutte contre les mégots dans l’espace public contractualisation avec l’éco-organisme Alcome
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Occupation des locaux par les associations Convention-type d’occupation de la mairie d’Esery
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- 2025DELIB107 Occupation locaux par associations convention-type occupation locaux mairie Esery (634,93 Ko, pdf)
- 2025DELIB107PJ2 Occupation locaux par associations convention-type occupation locaux mairie Esery (137,10 Ko, pdf)
- 2025DELIB107PJ Occupation locaux par associations convention-type occupation locaux mairie Esery (147,71 Ko, pdf)
Foire d’automne 2025 Prise en charge des déjeuners des intervenants et tarifs
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Médiathèque désherbage et vente des documents retirés des collections
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Modification tableau des effectifs mise à jour et création d’un poste à temps complet
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Convention CDG74 pour renforts et accompagnements spécifiques
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