Liste des annonces légales
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MAPA Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’opération d’aménagement intérieur du local d’activités médicales
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Fixation des tarifs du stage de sport Vacan’sport d’hiver 2024
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MAPA Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’opération d’extension et rénovation de l’école la Rose des Vents
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Marché de travaux du complexe intercommunal sportif et culturel
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- 2023delib119pj2-marche-travaux-cisc-avenants (198,00 Ko, pdf)
- 2023delib119pj3-marche-travaux-cisc-avenants (213,25 Ko, pdf)
- 2023delib119pj4-marche-travaux-cisc-avenants (202,77 Ko, pdf)
- 2023delib119-marche-travaux-cisc-avenants (818,60 Ko, pdf)
- 2023delib119pj1-marche-travaux-cisc-avenants (203,93 Ko, pdf)
Conformité RGPD – Reconduction du contrat DPO(Délégué à la Protection des Données) externalisé
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Assistance technique pour l’opération de travaux Complexe Intercommunal Sportif et Culturel : accord cadre
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Attribution du marché de fournitures papier
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Création de voies douces et sécurisation des déplacements aux abords du collège : Demande d’aide aux aménagement cyclables
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MAPA fourniture d’une solution d’information de gestion de ressources humaines : avenant
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Avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la chaufferie bois et son réseau de chaleur
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- 2023delib118pj4-annexe1-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (298,83 Ko, pdf)
- 2023delib118pj-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (300,18 Ko, pdf)
- 2023delib118-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (751,41 Ko, pdf)
- 2023delib118pj2-annexe2-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (184,44 Ko, pdf)
- 2023delib118pj3-annexe3-avenant9-contrat-delegation-service-public-chaufferie-bois-reseau-chaleur (405,70 Ko, pdf)
Attribution de subvention communale à l’association AIPE
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Refacturation des dépenses liées à la Course du Duc 2023
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