Liste des annonces légales
1033 résultats
Marché de travaux du complexe intercommunal sportif et culturel : Avenants
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Avenants n°5 et 6 au marché de maîtrise d’œuvre pour le complexe intercommunal sportif et culturel
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VEFA maison médicale : avenant
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Subvention à l’association Les Amis de la Conciergerie
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Subventions aux APE pour l’achat de sapins de Noël
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Convention avec le collège la Pierre aux Fées pour les interventions de l’animateur jeune
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Délégation au maire pour fixer les tarifs du stage de sport pour la première semaine des vacances d’hiver
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Refacturation du matériel acquis pour la psychologue scolaire du secteur
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Jardins partagés : régularisation cession/acquisition avec riverains
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Pose de conteneurs de collecte des déchets : convention de refacturation des travaux de génie civil avec Arve et Salève
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Bail emphytéotique du gymnase du collège entre la commune et la 2CAS : prolongation de la durée
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