Aller au contenu
  • 04 50 43 40 03
  • Nous écrire
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Linkedin
  • newsletter
  • Ma Mairie
  • Ma ville
  • Mon quotidien
  • Mes démarches
  • Afficher la recherche
  • Vie municipale
  • Marchés publics
  • Communication
  • Services municipaux
  • Enquêtes publiques
  • Offres d’emploi
  • Budget de la commune de Reignier-Ésery
  • Partenaires
  • Le Maire et les élus
  • Instances communales
  • Publications des actes
  • Conseils Municipaux
  • Instances Intercommunales
  • Centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Commission consultative d’Ésery
  • Comités Citoyens et Consultatifs
  • Horaires Mairie
  • Annuaire des services
  • Enquête publique unique du projet de la modification N°2, N°3 du plan local d’urbanisme
  • En cours
  • Clôturées
  • Présentation de l’enquête publique
  • Dossier de modification N°2 du PLU
  • Dossier de modification N°3 du PLU
  • Registre enquête publique
  • Registre papier
  • Registre dématérialisé
  • Courrier
  • Reignier-Ésery, commune dynamique
  • Actualités
  • Projets
  • Comment venir à Reignier-Ésery
  • Agenda
  • Portraits
  • Chiffres clés
  • Annuaire
  • Travaux et réseaux
  • Histoire de la commune
  • Carte interactive
  • Numéros d’urgence
  • Économie et commerces
  • Aménagement Grande-Rue
  • Maison médicale
  • École La Rose des Vents
  • Grande rue – Rue des écoles
  • Complexe Intercommunal Sportif & Culturel
  • Cœur de ville
  • Le projet
  • Pendant les travaux
  • Questions / réponses
  • Infos travaux
  • Le stationnement
  • Vos commerçants vous accueillent
  • Urbanisme
  • Petite Enfance (0-3 ans)
  • Culture
  • Environnement
  • Enfance (3-11 ans)
  • Sports et loisirs
  • Mobilité
  • Jeunesse (12-25 ans)
  • Prévention et sécurité
  • Social, santé, séniors et solidarité
  • Documents d’urbanisme
  • Fiscalité de l’urbanisme
  • Travaux
  • Signaler un problème de réseau
  • Relais Petite Enfance (RPE)
  • Crèche
  • Menus crèche
  • Politique culturelle
  • Médiathèque
  • Grands événements
  • Projet salle culturelle
  • Annuaire des associations
  • Interventions artistiques
  • Patrimoine
  • J Comme Jonquilles – Samedi 6 avril de 10h30 à 18h + Concert à 20h30
  • Randonnée Saveurs & Paysages
  • Bastringue & Tintamarre
  • Festivités du 13 et 14 juillet
  • Journées du Patrimoine
  • Foire d’Automne
  • Course du Duc, tous les 5 ans. Prochaine en 2028
  • Décembre On s’tient chaud
  • 50 ans Reignier et Ésery
  • Politique environnementale
  • Espaces verts et végétaux
  • Air et Eau
  • Grands événements
  • Espaces naturels
  • Énergies
  • Règlementations et prévention
  • Déchets
  • Scolarité
  • Périscolaire
  • Menus restauration scolaire
  • Centre de loisirs
  • Politique Sports et Loisirs
  • Équipements sportifs
  • Annuaire des associations
  • En bus
  • En train
  • En voiture
  • À vélo
  • Les bons plans jeunes
  • Scolarité
  • Transports scolaires
  • Police municipale
  • Risques Majeurs (DICRIM)
  • Numéros utiles
  • Centre communal d’action sociale (CCAS)
  • Annuaire des professionnels de santé
  • Journée de la solidarité
  • Handicap
  • Seniors
  • Violences conjugales
  • Don du sang
  • Don d’organes
  • État civil
  • Élections
  • Enfance Jeunesse
  • Carte Nationale d’Identité et Passeport
  • Urbanisme
  • Associations
  • Frontaliers
  • Environnement
  • Démarches Police Municipale
  • Nouveaux arrivants
  • Habitat
  • Aides démarches en ligne
  • Recensement citoyen
  • Commerce et artisanat
  • Naissance / Reconnaissance d’un enfant
  • Livret de famille
  • Pacte Civile de Solidarité (PACS)
  • Mariage
  • Parrainage civil
  • Changement de prénom / nom
  • Autorisation de sortie du territoire
  • Permis de conduire et carte grise
  • Accueil d’un ressortissant étranger
  • Titre de séjour
  • Certificat de vie
  • Décès
  • Cimetières
  • Inscriptions sur la liste électorale
  • Bureaux de vote
  • Vote par procuration
  • Modalités d’inscriptions au service petite enfance
  • Modalités d’inscriptions au service enfance
  • Modalités d’inscription à l’espace jeunes
  • Portail Famille
  • Demande dématérialisée d'urbanisme
  • Certificat d’urbanisme
  • Déclaration préalable de travaux (DP)
  • Permis d’aménager (PA)
  • Permis de construire (PC)
  • Permis de démolir (PD)
  • Demande de transfert de permis délivré
  • Demande de modification de permis délivré
  • Déclaration d’ouverture de chantier (DOC)
  • Demande d’autorisation de construire, d’aménager un immeuble de grande hauteur (IGH)
  • Déclaration d’achèvement et de conformité des travaux (DAACT)
  • Déclaration de travaux à proximité de réseaux
  • Taxe d’aménagement (TA)
  • Demande de subventions
  • Demande d’ouverture débit de boissons
  • Demande de matériel
  • Réservation du minibus
  • Règles d’utilisation du logo
  • Demande d’autorisation de vente au déballage
  • Réservation de salle pour les associations – Pas de location pour les évènements privés
  • Réservation buvette marché
  • Demande d’affichage temporaire
  • Espace Association
  • Déclaration poulailler
  • Déclaration ruche
  • Déclaration coupe de bois
  • Déclaration puits et forage
  • Demande d’arrêté de police de circulation
  • Déclaration de morsure
  • Déclaration chien dangereux
  • Déclaration pré-plainte
  • Demande d’un logement social
  • Déclaration d’une location meublé
  • Demande d’autorisation publicité, enseignes et préenseignes
  • Demande d’emplacement marché
  • Demande d’occupation temporaire du domaine public
  • Ma Mairie
  • Vie municipale
  • Conseils Municipaux
  • Conseil municipal du 13 décembre 2022

Conseil municipal du 13 décembre 2022

  • Conseil municipal
  • Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023

Documents associés

liste-deliberations-13decembre2022.pdf (pdf, 31,43Ko) proces-verbal-13decembre2022.pdf (pdf, 9,40Mo)
Partager sur

Adresse

197 Grande Rue
74930 Reignier-Ésery

04 50 43 40 03

Nous écrire

  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Linkedin

Horaires d'ouverture

Lundi : 9h - 12h / 14h – 17h
Mardi : 9h - 12h / 14h – 17h
Mercredi : 9h - 12h / 14h – 17h
Jeudi : 14h – 17h
Vendredi : 9h - 12h / 14h – 17h
Samedi : 9h - 12h

  • Marchés publics
  • Offre d’emplois
  • Espace association

S'inscrire à la newsletter

  • Gestion des cookies
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité
Revenir en haut de page